- à toute fin licite
- for any lawful purpose
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit romain — Le Corpus iuris civilis, aussi appelé Code Justinien, du nom de l empereur du VIe siècle, est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d oubli et de disparition, qu un « code ». Par son caractère de compilation, il … Wikipédia en Français
Représentation figurée dans les arts de l'Islam — Élément de décoration d une copie du De Materia Medica de Dioscoride, 1229, Syrie L histoire de la représentation figurée dans les arts de l Islam est un problème complexe, à l intersection de facteurs religieux, sociaux, politiques et… … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
PSYCHOLOGIE — Interpréter un rêve; analyser les processus par lesquels un rat, en un certain nombre d’essais successifs, parvient à apprendre une trajectoire arbitraire ou la manœuvre d’un appareil fournissant de la nourriture quand un signal est allumé;… … Encyclopédie Universelle
AMOUR — «Dieu aimeras et ton prochain comme toi même.» Toute la civilisation judéo chrétienne est fondée sur ce double commandement énigmatique, dont la théorie freudienne semble fournir la version moderne lorsqu’elle montre l’injonction de jouir comme… … Encyclopédie Universelle
Calendrier musulman — Le calendrier musulman ou calendrier hégirien (hijri) est un calendrier lunaire, basé sur une année de 12 mois lunaires de 29 à 30 jours chacun (pour être précis : 29,53059 jours solaires). Une année hégirienne est donc plus courte qu’une… … Wikipédia en Français